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Marques déposées par DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO
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DOMAINE LAUNAY HORIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAUNAY HORIOT
DOMAINE LAUNAY HORIOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3897656
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
DOMAINE LAUNAY HORIOT de DOMAINE LAUNAY HORIOT

Présentation de la marque DOMAINE LAUNAY HORIOT

Déposée le 16 février 2012 par DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE LAUNAY HORIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est DOMAINE LAUNAY HORIOTTODO domicilié(e) 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 478 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LAUNAY HORIOT, M. XAVIER HORIOT domicilié(e) 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France.

La marque DOMAINE LAUNAY HORIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAUNAY HORIOT est expirée depuis le 16 février 2022.

DOMAINE LAUNAY HORIOT a également déposé les autres marques suivantes : XAVIER HORIOT , DOMAINE HORIOT


DOMAINE LAUNAY HORIOT, SCEA - 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France - SIREN 531478170


DOMAINE LAUNAY HORIOT, M. XAVIER HORIOT - 1 rue des CHARMOTS - 21360 - POMMARD - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 24 janvier 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°747042 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée Domaine LAUNAY HORIOT.